Prochain conseil 28 novembre 2006
- Présentation du programme ONF
- OCMACS - Signalétique intercommunale - Mise à disposition d'une parcelle
- Demande d'autorisation de construction de 10 logements par
- Convention relative à la reprise dans le domaine communal de l'ensemble des éléments d'équipements communs (voirie,réseaux...) réalisés lors de la création des 10 logements
- Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques
- Création de 2 postes dans le cadre des contrats d'avenir 1 à l'école primaire du Mt pautet, l'autre à l'école maternelle du Chanois
- Adhésion de
- Participation à l'Amicale du personnel communal pour le Noël des enfants
- Encaissement d'un chèque Groupama
- Renouvellement d'une convention avec
- Participation voyages scolaires
- Budget Supplémentaire de
- Eventuelles questions de dernière heure
Cette séance est ouverte à tous.