Prochain conseil 28 novembre 2006

Le  conseil municipal est convoqué par le maire le mardi 28 novembre 2006 à 20 h avec l'ordre du jour suivant :

- Présentation du programme ONF

- OCMACS - Signalétique intercommunale - Mise à disposition d'une parcelle

- Demande d'autorisation de construction de 10 logements par la SA Habitat et Territoires sur la ZAC du vieux château

- Convention relative à la reprise dans le domaine communal de l'ensemble des éléments d'équipements communs (voirie,réseaux...) réalisés lors de la création des 10 logements

- Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques

- Création de 2 postes dans le cadre des contrats d'avenir 1 à l'école primaire du Mt pautet, l'autre à l'école maternelle du Chanois

- Adhésion de la Communauté de Communes des Belles Fontaines à l'Ecole Départementale de Musique

- Participation à l'Amicale du personnel communal pour le Noël des enfants

- Encaissement d'un chèque Groupama

- Renouvellement d'une convention avec la F.O.L.

- Participation voyages scolaires

- Budget Supplémentaire de la Commune, du Service de l'Eau et du Service de l'Assainissement

- Eventuelles questions de dernière heure

Cette séance est ouverte à tous.

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