Conseil du 9 septembre

Le conseil municipal se réunira le mardi 9 septembre à 20 h 30
avec l'ordre du jour suivant

1 – Etat d’assiette et destination des coupes de bois – exercice 2009
2 – Règlement d’une facture suite à un sinistre
3 – Modification de la durée de travail de deux agents
4 - Adhésion 2008 à l’association trait d’union
5 – Rénovation de la cage d’escaliers de l’Association Mosaïque Lupéenne
6 – Signature de la convention piscine 2008 – 2009 pour les écoles primaires
7 – Indemnité pour le concours du receveur municipal
8 – Indemnités à deux conseillers responsables des bois et forêts
9 – Convention chantier éducatif - jeunes avec l’  A M L
10 – Créations et suppressions de postes
11 – Création d’un poste d’attaché administratif
12 – Délégation fonctionnelle D G S
13 – Règlement de l’eau
14 – Conventions foot – tennis – employés municipaux
15 – Délégation de maîtrise d’ouvrage à la CCVS
16 – Restes à recouvrer
17 – Subventions aux associations
18 – Nouveau protocole ARTT
19 – Adhésion au Centre National Action Sociale pour le personnel communal
20 – Location d’un logement communal
- Point info sur la CCVS
- Eventuelles questions de dernière heure